SCI DE L HORTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 457 520, SCI DE L HORTE est une SCI créée le 3 avril 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Tourasse villa Mairytoine, 11270 La Force. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE CHANELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE L HORTE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L HORTE
- SIREN
- 441 457 520
- SIRET (siège)
- 441 457 520 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR47441457520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 457 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 avril 2002
- Siège social
- CHE DE LA TOURASSE VILLA MAIRYTOINE, 11270, LA FORCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L HORTE
ACQUISITION PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS OU DROITS IMMOBILIERS...
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DE L HORTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L HORTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (03 avril 2002) · 24 ans
Établissements de SCI DE L HORTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11270 LA FORCESiègeActif
441 457 520 00027 · ouvert le 20 mars 2002 · NAF 6820B
- 11270 LA FORCEFermé
441 457 520 00019 · ouvert le 20 mars 2002 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI DE L HORTE
INPIConformité de SCI DE L HORTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L HORTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L HORTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience des référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025001488
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L HORTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L HORTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI DE L HORTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L HORTE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L HORTE est 441 457 520. Le SIRET de son siège social est 441 457 520 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47441457520.
Qui dirige SCI DE L HORTE ?
SCI DE L HORTE est dirigée par MARIE CHANELIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L HORTE ?
Le siège social de SCI DE L HORTE est situé Che de la Tourasse villa Mairytoine, 11270 La Force.
SCI DE L HORTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L HORTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L HORTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L HORTE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à La Force