SCI DE L'ORCHIDEE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE L'ORCHIDEE est une SCI immatriculée le 23 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 609 533. Son siège social est situé 162 Rte du Villard, 74410 Saint-Jorioz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. AMELIE PHILIBERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DE L'ORCHIDEE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ORCHIDEE
- SIREN
- 921 609 533
- SIRET (siège)
- 921 609 533 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72921609533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 609 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 novembre 2022
- Siège social
- 162 RTE DU VILLARD, 74410, SAINT-JORIOZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ORCHIDEE
L'acquisition de tout type d'immeuble, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Finances de SCI DE L'ORCHIDEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ORCHIDEE
INSEEGérant
Établissements de SCI DE L'ORCHIDEE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74410 SAINT-JORIOZSiègeFermé
921 609 533 00010 · ouvert le 18 novembre 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ORCHIDEE
INPIComptes annuels de SCI DE L'ORCHIDEE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE L'ORCHIDEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE L'ORCHIDEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ORCHIDEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ORCHIDEE. Elles s'échelonnent de 2005 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 septembre 2022 · N° 21-24.554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2022 · N° 21-24.553
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 octobre 2005 · N° 04-20.263
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ORCHIDEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE L'ORCHIDEE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
PHILIBERT Amélie nom d'usage : PHILIBERT n'est plus gérant. SEGROS Romain nom d'usage : SEGROS n'est plus gérant. SEGROS Romain nom d'usage : SEGROS devient liquidateur
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-11-18
- création
Date d'effet : 23 novembre 2022
Questions fréquentes sur SCI DE L'ORCHIDEE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ORCHIDEE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ORCHIDEE est 921 609 533. Le SIRET de son siège social est 921 609 533 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72921609533.
Qui dirige SCI DE L'ORCHIDEE ?
SCI DE L'ORCHIDEE est dirigée par AMELIE PHILIBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ORCHIDEE ?
Le siège social de SCI DE L'ORCHIDEE est situé 162 Rte du Villard, 74410 Saint-Jorioz.
SCI DE L'ORCHIDEE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ORCHIDEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ORCHIDEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ORCHIDEE.
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