SCI DE L ORNE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 122 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 071 081, SCI DE L ORNE est une SCI créée le 16 octobre 2000. Son siège social est situé 34 B Rte de Boussange Mr Toniazzo Alain, 57270 Richemont. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ALAIN TONIAZZO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L ORNE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L ORNE
- SIREN
- 433 071 081
- SIRET (siège)
- 433 071 081 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR08433071081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 071 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 121 959,21 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 octobre 2000
- Siège social
- 34 B RTE DE BOUSSANGE MR TONIAZZO ALAIN, 57270, RICHEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L ORNE
L'ACQUISITION, LA GESTION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUT IMMEUBLE QU'ELLE DECIDERA D'ACQUERIR.
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Finances de SCI DE L ORNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L ORNE
INSEEÉtablissements de SCI DE L ORNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57270 RICHEMONTSiègeActif
433 071 081 00015 · ouvert le 07 septembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DE L ORNE
INPIConformité de SCI DE L ORNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ORNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ORNE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 05 août 2025 · N° 23/01035
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Autres décisions statuant sur une contestation ou une demande incidente
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/00211
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers/HSC
Décision du 12 novembre 2022 · N° 22/00649
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L ORNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L ORNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI DE L ORNE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ORNE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L ORNE est 433 071 081. Le SIRET de son siège social est 433 071 081 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08433071081.
Qui dirige SCI DE L ORNE ?
SCI DE L ORNE est dirigée par ALAIN TONIAZZO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DE L ORNE ?
Le siège social de SCI DE L ORNE est situé 34 B Rte de Boussange Mr Toniazzo Alain, 57270 Richemont.
SCI DE L ORNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L ORNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L ORNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ORNE.
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