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SCI DU CHAMP DE MARS

Active
Siren382 732 279SCI57270 RICHEMONTCréée le 20 août 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions160 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAMP DE MARS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 août 1991, identifiée par le SIREN 382 732 279. Le siège social de l'entreprise se trouve Z A. du Champ de Mars za du Champ de Mars, 57270 Richemont. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par COLETTE DOSSE, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE MARS

Dénomination
SCI DU CHAMP DE MARS
SIREN
382 732 279
SIRET (siège)
382 732 279 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89382732279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 732 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 août 1991
Siège social
Z A. DU CHAMP DE MARS ZA DU CHAMP DE MARS, 57270, RICHEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP DE MARS

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS QUE LA SOCIETE SE PROPOSE D'ACQUERIR OU DE FAIRE CONSTRUIRE

Finances de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE MARS

CD

COLETTE DOSSE

Gérant

Depuis la création (20 août 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU CHAMP DE MARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57270 RICHEMONTSiègeActif

    382 732 279 00015 · ouvert le 24 juin 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP DE MARS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

160 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 1991

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE MARS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS est 382 732 279. Le SIRET de son siège social est 382 732 279 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89382732279.

Qui dirige SCI DU CHAMP DE MARS ?

SCI DU CHAMP DE MARS est dirigée par COLETTE DOSSE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS ?

Le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS est situé Z A. du Champ de Mars za du Champ de Mars, 57270 Richemont.

SCI DU CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE MARS.

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