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SCI DE L OZON

Active
Siren484 876 826SCI69360 SOLAIZECréée le 31 octobre 2005

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
280 k€

SCI DE L OZON est une SCI immatriculée le 31 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 876 826. Elle est domiciliée 422 rue de la Charriere, 69360 Solaize. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par RAPHAEL ARCHIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE L OZON

Dénomination
SCI DE L OZON
SIREN
484 876 826
SIRET (siège)
484 876 826 00021
N° TVA intracommunautaire
FR60484876826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 876 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
280 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 octobre 2005
Siège social
422 RUE DE LA CHARRIERE, 69360, SOLAIZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE L OZON

Acquisition, mise en valeur, administration, location de tous biens et droits immobiliers et toute activité pouvant en constituer l'accessoire.

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Finances de SCI DE L OZON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L OZON

Établissements de SCI DE L OZON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69360 SOLAIZESiègeActif

    484 876 826 00021 · ouvert le 13 octobre 2005 · NAF 6820B

  • 69360 SOLAIZEFermé

    484 876 826 00013 · ouvert le 13 octobre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L OZON

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2005

  • Acte

Conformité de SCI DE L OZON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L OZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L OZON. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L OZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L OZON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    LUDGER DELEPINE Stéphanie nom d'usage : LUDGER DELEPINE n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCI DE L OZON

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L OZON ?

Le numéro SIREN de SCI DE L OZON est 484 876 826. Le SIRET de son siège social est 484 876 826 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60484876826.

Qui dirige SCI DE L OZON ?

SCI DE L OZON est dirigée par RAPHAEL ARCHIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE L OZON ?

Le siège social de SCI DE L OZON est situé 422 rue de la Charriere, 69360 Solaize.

SCI DE L OZON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L OZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L OZON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L OZON.