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SCI DE LA CHAPELLE

Active
Siren403 433 931SCI57000 METZCréée le 16 janvier 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
65,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 433 931, SCI DE LA CHAPELLE est une SCI créée le 16 janvier 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Pl Philippe de Vigneulles, 57000 Metz. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN NICOLAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA CHAPELLE

Dénomination
SCI DE LA CHAPELLE
SIREN
403 433 931
SIRET (siège)
403 433 931 00025
N° TVA intracommunautaire
FR19403433931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 433 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
65 553,08 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
16 janvier 1996
Siège social
7 PL PHILIPPE DE VIGNEULLES, 57000, METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CHAPELLE

Propriété location gestion administration de tous immeubles apportés à la société ou acquis par elle

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Finances de SCI DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CHAPELLE

JN

JEAN NICOLAS

Gérant

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 mars 2022

SN

SANDRINE NICOLAS

Associé indéfiniment responsable

FN

FREDERIC NICOLAS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    403 433 931 00025 · ouvert le 30 novembre 1995 · NAF 6820A

  • 57580 ADAINCOURTFermé

    403 433 931 00017 · ouvert le 30 novembre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE LA CHAPELLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 30 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

    Gérant : NICOLAS Jean, Marie

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1996

Questions fréquentes sur SCI DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE est 403 433 931. Le SIRET de son siège social est 403 433 931 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19403433931.

Qui dirige SCI DE LA CHAPELLE ?

SCI DE LA CHAPELLE est dirigée par JEAN NICOLAS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI DE LA CHAPELLE est situé 7 Pl Philippe de Vigneulles, 57000 Metz.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHAPELLE.