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SCI DE LA CHAPELLE

Active
Siren499 654 119SCI01140 MOGNENEINSCréée le 23 août 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 654 119, SCI DE LA CHAPELLE est une SCI créée le 23 août 2007. Elle est domiciliée La Chapelle, 01140 Mogneneins. SCI DE LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHRISTINE KRUPA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA CHAPELLE

Dénomination
SCI DE LA CHAPELLE
SIREN
499 654 119
SIRET (siège)
499 654 119 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29499654119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 654 119
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 août 2007
Siège social
LA CHAPELLE, 01140, MOGNENEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA CHAPELLE

L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI DE LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA CHAPELLE

CK

CHRISTINE KRUPA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2007) · 19 ans

MR

MICHEL ROBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DE LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 MOGNENEINSSiègeActif

    499 654 119 00019 · ouvert le 03 août 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2007

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2003

  • Acte

Conformité de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2007

Questions fréquentes sur SCI DE LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA CHAPELLE est 499 654 119. Le SIRET de son siège social est 499 654 119 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29499654119.

Qui dirige SCI DE LA CHAPELLE ?

SCI DE LA CHAPELLE est dirigée par CHRISTINE KRUPA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI DE LA CHAPELLE est situé La Chapelle, 01140 Mogneneins.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA CHAPELLE.