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SCI DE LA VALLEE

Active
Siren378 040 802SCI25290 ORNANSCréée le 23 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
305 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA VALLEE est une SCI immatriculée le 23 mai 1990 sous le numéro SIREN 378 040 802. Elle est domiciliée 1 Rte de Besancon, 25290 Ornans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par LES TILLEULS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA VALLEE

Dénomination
SCI DE LA VALLEE
SIREN
378 040 802
SIRET (siège)
378 040 802 00027
N° TVA intracommunautaire
FR67378040802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 040 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 mai 1990
Siège social
1 RTE DE BESANCON, 25290, ORNANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA VALLEE

L'acquisition, la prise à bail, la mise en valeur de tous terrains et bâti Ments et l'édification sur lesdits terrains de bâtiments à usage commercial et accessoirement d'habitation.

Finances de SCI DE LA VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA VALLEE

C

COPIAN

Autre

L

LES TILLEULS

Gérant

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE LA VALLEE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25290 ORNANSSiègeActif

    378 040 802 00027 · ouvert le 03 avril 1990 · NAF 6820B

  • 25580 LES PREMIERS SAPINSFermé

    378 040 802 00019 · ouvert le 03 avril 1990 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DE LA VALLEE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2014

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant non associé : LES TILLEULS

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI DE LA VALLEE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA VALLEE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA VALLEE est 378 040 802. Le SIRET de son siège social est 378 040 802 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67378040802.

Qui dirige SCI DE LA VALLEE ?

SCI DE LA VALLEE est dirigée par LES TILLEULS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA VALLEE ?

Le siège social de SCI DE LA VALLEE est situé 1 Rte de Besancon, 25290 Ornans.

SCI DE LA VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA VALLEE.

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