Checkers

SCI DE LA VALOUSE

Active
Siren791 345 853SCI39270 ORGELETCréée le 21 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE LA VALOUSE est une SCI immatriculée le 21 février 2013 sous le numéro SIREN 791 345 853. Elle est domiciliée 12 rue des Fosses, 39270 Orgelet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHRISTIAN BON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE LA VALOUSE

Dénomination
SCI DE LA VALOUSE
SIREN
791 345 853
SIRET (siège)
791 345 853 00018
N° TVA intracommunautaire
FR13791345853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 345 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 février 2013
Siège social
12 RUE DES FOSSES, 39270, ORGELET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE LA VALOUSE

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI DE LA VALOUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE LA VALOUSE

CB

CHRISTIAN BON

Gérant

Depuis la création (21 février 2013) · 13 ans

AC

ANNIE CALLOIS

Autre

Depuis la création (21 février 2013) · 13 ans

JL

JEAN LEIGGENER

Autre

Depuis la création (21 février 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DE LA VALOUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39270 ORGELETSiègeActif

    791 345 853 00018 · ouvert le 10 septembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA VALOUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE LA VALOUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE LA VALOUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE LA VALOUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA VALOUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE LA VALOUSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA VALOUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE LA VALOUSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-09-10

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2013

Questions fréquentes sur SCI DE LA VALOUSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA VALOUSE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA VALOUSE est 791 345 853. Le SIRET de son siège social est 791 345 853 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13791345853.

Qui dirige SCI DE LA VALOUSE ?

SCI DE LA VALOUSE est dirigée par CHRISTIAN BON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA VALOUSE ?

Le siège social de SCI DE LA VALOUSE est situé 12 rue des Fosses, 39270 Orgelet.

SCI DE LA VALOUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA VALOUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA VALOUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA VALOUSE.

Entreprises similaires

Même activité à Orgelet

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Orgelet

Entreprises du même secteur à Orgelet

Entreprises à Orgelet

Toutes les entreprises à Orgelet