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SCI DE LA VELLE

Active
Siren932 339 617SCI21260 VéronnesCréée le 20 septembre 2024

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
58,0 k€

SCI DE LA VELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2024, identifiée par le SIREN 932 339 617. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE de Petigny, 21260 Véronnes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par Pierre BRIOTET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE LA VELLE

Dénomination
SCI DE LA VELLE
SIREN
932 339 617
SIRET (siège)
932 339 617 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01932339617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 339 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
58 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 septembre 2024
Siège social
13 RUE de Petigny, 21260, Véronnes
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE LA VELLE

la société a pour objet l'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers. Et plus généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et à tous objets similaires ou connexes, pourvu que ces opérations n'altèrent pas le caractère civil de la Société.

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Finances de SCI DE LA VELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE LA VELLE

PB

Pierre BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2024) · 2 ans

JB

Joseph BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2024) · 2 ans

HB

Hubert BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2024) · 2 ans

LB

Laura BRIOTET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2024) · 2 ans

DB

David BRIOTET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 septembre 2024) · 2 ans

Établissements de SCI DE LA VELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21260 VéronnesSiègeActif

    932 339 617 00015 · ouvert le 13 février 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE LA VELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 23 août 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI DE LA VELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE LA VELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE LA VELLE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE LA VELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE LA VELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-09-20 · Début d'activité : 2001-02-13

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2024

Questions fréquentes sur SCI DE LA VELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE LA VELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DE LA VELLE est 932 339 617. Le SIRET de son siège social est 932 339 617 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01932339617.

Qui dirige SCI DE LA VELLE ?

SCI DE LA VELLE est dirigée par Pierre BRIOTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE LA VELLE ?

Le siège social de SCI DE LA VELLE est situé 13 RUE de Petigny, 21260 Véronnes.

SCI DE LA VELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE LA VELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE LA VELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE LA VELLE.