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SCI DE MALATRET

Active
Siren434 717 070SCI42110 POUILLY-LES-FEURSCréée le 01 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE MALATRET est une SCI immatriculée le 1er mars 2001 sous le numéro SIREN 434 717 070. Son siège social est situé Ld Malatret, 42110 Pouilly-les-Feurs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLAS FORISSIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE MALATRET

Dénomination
SCI DE MALATRET
SIREN
434 717 070
SIRET (siège)
434 717 070 00016
N° TVA intracommunautaire
FR93434717070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 717 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mars 2001
Siège social
LD MALATRET, 42110, POUILLY-LES-FEURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE MALATRET

l'acquisition de tous biens immobiliers, la propriété de ces biens leur administration et leur exploitation

Finances de SCI DE MALATRET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE MALATRET

MD

MARIE-FRANCE DELACOUX DES ROSEAUX

Autre

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 novembre 2014

NF

NICOLAS FORISSIER

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE MALATRET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 POUILLY-LES-FEURSSiègeActif

    434 717 070 00016 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE MALATRET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE MALATRET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE MALATRET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE MALATRET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE MALATRET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE MALATRET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE MALATRET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE MALATRET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    FORISSIER Nicolas Xavier Marie Séverin nom d'usage : FORISSIER devient gérant. DELACOUX DES ROSEAUX Marie France nom d'usage : DELACOUX DES ROSEAUX n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant Associé : DELACOUX DES ROSEAUX Marie France modification le 06 Novembre 2014 Associé : FORISSER Laurent Jacques Marie en fonction le 06 Novembre 2014 Associé : FORISSIER Stéphane Augustin Marie François en fonction le 06 Novembre 2014 Associé : FORISSIER Nicolas Xavier Marie Séverin en fonction le 06 Novembre 2014 Associé : FORISSER Marie Eloïse Catherine en fonction le 06 Novembre 2014

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI DE MALATRET

Quel est le numéro SIREN de SCI DE MALATRET ?

Le numéro SIREN de SCI DE MALATRET est 434 717 070. Le SIRET de son siège social est 434 717 070 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93434717070.

Qui dirige SCI DE MALATRET ?

SCI DE MALATRET est dirigée par NICOLAS FORISSIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE MALATRET ?

Le siège social de SCI DE MALATRET est situé Ld Malatret, 42110 Pouilly-les-Feurs.

SCI DE MALATRET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE MALATRET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE MALATRET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE MALATRET.

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