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SCI DE NUITS

Active
Siren451 746 663SCI21420 BOUILLANDCréée le 29 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DE NUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 janvier 2004, identifiée par le SIREN 451 746 663. Elle est domiciliée 2 rue de la Lume, 21420 Bouilland. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL THEVENOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE NUITS

Dénomination
SCI DE NUITS
SIREN
451 746 663
SIRET (siège)
451 746 663 00025
N° TVA intracommunautaire
FR39451746663Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 746 663
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 janvier 2004
Siège social
2 RUE DE LA LUME, 21420, BOUILLAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DE NUITS

GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI DE NUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE NUITS

DT

DANIEL THEVENOT

Gérant

Depuis la création (29 janvier 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DE NUITS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 BOUILLANDSiègeActif

    451 746 663 00025 · ouvert le 29 janvier 2004 · NAF 6820B

  • 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNEFermé

    451 746 663 00017 · ouvert le 23 janvier 2004 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DE NUITS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE NUITS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE NUITS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE NUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE NUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE NUITS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE NUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE NUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI DE NUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE NUITS ?

Le numéro SIREN de SCI DE NUITS est 451 746 663. Le SIRET de son siège social est 451 746 663 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39451746663.

Qui dirige SCI DE NUITS ?

SCI DE NUITS est dirigée par DANIEL THEVENOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE NUITS ?

Le siège social de SCI DE NUITS est situé 2 rue de la Lume, 21420 Bouilland.

SCI DE NUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE NUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE NUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE NUITS.

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