SCI DE PLENESELVE

Active

Siren389 285 214SCI47240 BON-ENCONTRECréée le 05 décembre 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 305 k€
Effectif: Non publié

SCI DE PLENESELVE est une SCI immatriculée le 5 décembre 1992 sous le numéro SIREN 389 285 214. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pleneselve Bon Encontre, 47240 Bon-Encontre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JOELLE ANCEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DE PLENESELVE

INSEE

Dénomination: SCI DE PLENESELVE
SIREN: 389 285 214
SIRET (siège): 389 285 214 00018
N° TVA intracommunautaire: FR01389285214Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 389 285 214
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 304 898,03 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 décembre 1992
Siège social: LD PLENESELVE BON ENCONTRE, 47240, BON-ENCONTRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI DE PLENESELVE

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Finances de SCI DE PLENESELVE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE PLENESELVE

INSEE

JOELLE ANCEL

Gérant

Depuis la création (05 décembre 1992) · 33 ans

Établissements de SCI DE PLENESELVE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

47240 BON-ENCONTRESiègeActif
389 285 214 00018 · ouvert le 05 décembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DE PLENESELVE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 1992

Acte

Comptes annuels de SCI DE PLENESELVE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE PLENESELVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE PLENESELVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE PLENESELVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE PLENESELVE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE PLENESELVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE PLENESELVE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 05 décembre 1992

Questions fréquentes sur SCI DE PLENESELVE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE PLENESELVE ?

Le numéro SIREN de SCI DE PLENESELVE est 389 285 214. Le SIRET de son siège social est 389 285 214 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01389285214.

Qui dirige SCI DE PLENESELVE ?

SCI DE PLENESELVE est dirigée par JOELLE ANCEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DE PLENESELVE ?

Le siège social de SCI DE PLENESELVE est situé Ld Pleneselve Bon Encontre, 47240 Bon-Encontre.