SCI DENES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 42,6 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DENES est une SCI immatriculée le 23 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 792 440. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 CHE 3 Chemin des Moulins, 39270 Orgelet. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DENIS HEBERT, gérant.
Fiche d'identité de SCI DENES
INSEE- Dénomination
- SCI DENES
- SIREN
- 448 792 440
- SIRET (siège)
- 448 792 440 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR66448792440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 792 440
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 42 570 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 juin 2003
- Siège social
- 3 CHE 3 Chemin des Moulins, 39270, Orgelet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DENES
Voir statuts
Finances de SCI DENES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DENES
INSEEÉtablissements de SCI DENES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39270 OrgeletSiègeActif
448 792 440 00019 · ouvert le 17 mai 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DENES
INPIComptes annuels de SCI DENES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DENES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DENES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DENES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DENES. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, cH3 divorces-contentieux
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23/02002
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DENES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DENES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI DENES
Quel est le numéro SIREN de SCI DENES ?
Le numéro SIREN de SCI DENES est 448 792 440. Le SIRET de son siège social est 448 792 440 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66448792440.
Qui dirige SCI DENES ?
SCI DENES est dirigée par DENIS HEBERT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DENES ?
Le siège social de SCI DENES est situé 3 CHE 3 Chemin des Moulins, 39270 Orgelet.
SCI DENES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DENES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DENES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DENES.
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