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SCI DEROUSTAGNON

Active
Siren347 985 749Société civile83150 BANDOLCréée le 06 septembre 1988

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 985 749, SCI DEROUSTAGNON est une société civile créée le 6 septembre 1988. Son siège social est situé Roustagnon Imm le Clemenceau, 83150 Bandol. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). La direction est assurée par VERONIQUE BOUSQUET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DEROUSTAGNON

Dénomination
SCI DEROUSTAGNON
SIREN
347 985 749
SIRET (siège)
347 985 749 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94347985749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 985 749
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
06 septembre 1988
Siège social
ROUSTAGNON IMM LE CLEMENCEAU, 83150, BANDOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DEROUSTAGNON

Achat construction venté et location de tous les biens immobiliers

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Finances de SCI DEROUSTAGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DEROUSTAGNON

VB

VERONIQUE BOUSQUET

Gérant

Depuis la création (06 septembre 1988) · 38 ans

CL

CESAR LE MONNIER

Autre

Depuis la création (06 septembre 1988) · 38 ans

CL

CHARLES LE MONNIER

Autre

Depuis la création (06 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DEROUSTAGNON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83150 BANDOLSiègeActif

    347 985 749 00014 · ouvert le 01 septembre 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DEROUSTAGNON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2021

  • Acte

Conformité de SCI DEROUSTAGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DEROUSTAGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DEROUSTAGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DEROUSTAGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DEROUSTAGNON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DEROUSTAGNON

Quel est le numéro SIREN de SCI DEROUSTAGNON ?

Le numéro SIREN de SCI DEROUSTAGNON est 347 985 749. Le SIRET de son siège social est 347 985 749 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94347985749.

Qui dirige SCI DEROUSTAGNON ?

SCI DEROUSTAGNON est dirigée par VERONIQUE BOUSQUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DEROUSTAGNON ?

Le siège social de SCI DEROUSTAGNON est situé Roustagnon Imm le Clemenceau, 83150 Bandol.

SCI DEROUSTAGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DEROUSTAGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DEROUSTAGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DEROUSTAGNON.