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SCI DES 3 B

Active
Siren389 171 018SCI42100 Saint-ÉtienneCréée le 19 novembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DES 3 B est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 1992, identifiée par le SIREN 389 171 018. Elle est domiciliée 7 CHE de la Chapelle ROCHETAILLÉE, 42100 Saint-Étienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ELISABETH BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES 3 B

Dénomination
SCI DES 3 B
SIREN
389 171 018
SIRET (siège)
389 171 018 00044
N° TVA intracommunautaire
FR17389171018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 171 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 novembre 1992
Siège social
7 CHE de la Chapelle ROCHETAILLÉE, 42100, Saint-Étienne
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES 3 B

Gestion immobilière acquisition propriété gestion ou location de terrains appartements et immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES 3 B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES 3 B

EB

ELISABETH BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mai 2015

BB

Benoit BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2026

VB

Victor BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

CB

Camille BRUNEL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES 3 B

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42100 Saint-ÉtienneSiègeActif

    389 171 018 00044 · ouvert le 16 novembre 1992 · NAF 6820B

  • 42000 Saint-ÉtienneFermé

    389 171 018 00010 · ouvert le 16 novembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES 3 B

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 11 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2005

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES 3 B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES 3 B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES 3 B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES 3 B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES 3 B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES 3 B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES 3 B

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    BRUNEL Pierre André nom d'usage : BRUNEL n'est plus gérant. BRUNEL Benoit Pascal Alexandre nom d'usage : BRUNEL devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Gérant Associé : BRUNEL Elisabeth Marie Antoinette modification le 11 Mai 2015 Gérant Associé : BRUNEL Pierre André en fonction le 11 Mai 2015

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1992

Questions fréquentes sur SCI DES 3 B

Quel est le numéro SIREN de SCI DES 3 B ?

Le numéro SIREN de SCI DES 3 B est 389 171 018. Le SIRET de son siège social est 389 171 018 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17389171018.

Qui dirige SCI DES 3 B ?

SCI DES 3 B est dirigée par ELISABETH BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES 3 B ?

Le siège social de SCI DES 3 B est situé 7 CHE de la Chapelle ROCHETAILLÉE, 42100 Saint-Étienne.

SCI DES 3 B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES 3 B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES 3 B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES 3 B.

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