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SCI DES ARBOUSIERS

Active
Siren448 585 984SCI31000 TOULOUSECréée le 20 juin 2023

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
89,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 585 984, SCI DES ARBOUSIERS est une SCI créée le 20 juin 2023. Son siège social est situé 106 quai de Tounis, 31000 Toulouse. SCI DES ARBOUSIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). SYLVIE JAMES exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES ARBOUSIERS

Dénomination
SCI DES ARBOUSIERS
SIREN
448 585 984
SIRET (siège)
448 585 984 00025
N° TVA intracommunautaire
FR43448585984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 585 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
89 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
20 juin 2023
Siège social
106 QUAI DE TOUNIS, 31000, TOULOUSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARBOUSIERS

Acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI DES ARBOUSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ARBOUSIERS

RM

ROMAIN MAUDET

Autre

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2014

SM

SYLVAIN MAUDET

Autre

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2014

VM

VIRGIL MAUDET

Autre

En poste depuis avril 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 avril 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES ARBOUSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    448 585 984 00025 · ouvert le 31 mai 2023 · NAF 6820A

  • 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULEFermé

    448 585 984 00017 · ouvert le 07 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES ARBOUSIERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 23 février 2015

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 16 mai 2003

  • Acte

Conformité de SCI DES ARBOUSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARBOUSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARBOUSIERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARBOUSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ARBOUSIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Associé : MAUDET Virgil en fonction le 16 Avril 2014 Associé : JAMES Sylvie en fonction le 16 Avril 2014 Associé : MAUDET Romain en fonction le 16 Avril 2014 Gérant Associé : MAUDET Sylvain en fonction le 16 Avril 2014

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2023

Questions fréquentes sur SCI DES ARBOUSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARBOUSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARBOUSIERS est 448 585 984. Le SIRET de son siège social est 448 585 984 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43448585984.

Qui dirige SCI DES ARBOUSIERS ?

SCI DES ARBOUSIERS est dirigée par SYLVIE JAMES, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARBOUSIERS ?

Le siège social de SCI DES ARBOUSIERS est situé 106 quai de Tounis, 31000 Toulouse.

SCI DES ARBOUSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARBOUSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARBOUSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARBOUSIERS.