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SCI DES ARCS

Active
Siren889 561 916SCI42320 LA GRAND-CROIXCréée le 02 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 561 916, SCI DES ARCS est une SCI créée le 2 octobre 2020. Son siège social est situé 32 rue des Arcs, 42320 La Grand-Croix. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ABDELBAKI BELHADDAD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES ARCS

Dénomination
SCI DES ARCS
SIREN
889 561 916
SIRET (siège)
889 561 916 00012
N° TVA intracommunautaire
FR32889561916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 561 916
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 octobre 2020
Siège social
32 RUE DES ARCS, 42320, LA GRAND-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ARCS

Acquisition, revente à titre exceptionnel, location, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES ARCS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES ARCS

AB

ABDELBAKI BELHADDAD

Autre

Depuis la création (02 octobre 2020) · 6 ans

KG

KAMIR GUEZZOU

Autre

Depuis la création (02 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de SCI DES ARCS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 LA GRAND-CROIXSiègeActif

    889 561 916 00012 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ARCS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES ARCS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES ARCS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES ARCS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARCS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ARCS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ARCS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES ARCS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2020

Questions fréquentes sur SCI DES ARCS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARCS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ARCS est 889 561 916. Le SIRET de son siège social est 889 561 916 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32889561916.

Qui dirige SCI DES ARCS ?

SCI DES ARCS est dirigée par ABDELBAKI BELHADDAD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ARCS ?

Le siège social de SCI DES ARCS est situé 32 rue des Arcs, 42320 La Grand-Croix.

SCI DES ARCS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ARCS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ARCS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARCS.

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