SCI DES ARNEFAUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
SCI DES ARNEFAUX est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 312 286 529. Elle est domiciliée 43 Rte de Charmeil, 03700 Bellerive-sur-Allier. SCI DES ARNEFAUX relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE LE PROVOST, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES ARNEFAUX
INSEE- Dénomination
- SCI DES ARNEFAUX
- SIREN
- 312 286 529
- SIRET (siège)
- 312 286 529 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR37312286529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 286 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 octobre 2002
- Siège social
- 43 RTE DE CHARMEIL, 03700, BELLERIVE-SUR-ALLIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES ARNEFAUX
Activité agricole
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Finances de SCI DES ARNEFAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES ARNEFAUX
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 décembre 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES ARNEFAUX
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03700 BELLERIVE-SUR-ALLIERSiègeActif
312 286 529 00028 · ouvert le 04 novembre 1961 · NAF 6820B
- 03120 SAINT-PRIXFermé
312 286 529 00010 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES ARNEFAUX
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI DES ARNEFAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ARNEFAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES ARNEFAUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES ARNEFAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES ARNEFAUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 31 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI DES ARNEFAUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DES ARNEFAUX ?
Le numéro SIREN de SCI DES ARNEFAUX est 312 286 529. Le SIRET de son siège social est 312 286 529 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37312286529.
Qui dirige SCI DES ARNEFAUX ?
SCI DES ARNEFAUX est dirigée par PHILIPPE LE PROVOST, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES ARNEFAUX ?
Le siège social de SCI DES ARNEFAUX est situé 43 Rte de Charmeil, 03700 Bellerive-sur-Allier.
SCI DES ARNEFAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES ARNEFAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES ARNEFAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ARNEFAUX.
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