SCI DES BAUMOTTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 199 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 314 333, SCI DES BAUMOTTE est une SCI créée le 26 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Lallemand, 25360 Bouclans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SAMUEL BAULIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DES BAUMOTTE
INSEE- Dénomination
- SCI DES BAUMOTTE
- SIREN
- 441 314 333
- SIRET (siège)
- 441 314 333 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02441314333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 314 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 198 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 mars 2002
- Siège social
- 8 RUE LALLEMAND, 25360, BOUCLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES BAUMOTTE
Acquisition et gestion immobilière.
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Finances de SCI DES BAUMOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES BAUMOTTE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2011
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES BAUMOTTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25360 BOUCLANSSiègeActif
441 314 333 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES BAUMOTTE
INPIConformité de SCI DES BAUMOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BAUMOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BAUMOTTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES BAUMOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES BAUMOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : BAULIER Samuel
- création
Date d'effet : 26 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI DES BAUMOTTE
Quel est le numéro SIREN de SCI DES BAUMOTTE ?
Le numéro SIREN de SCI DES BAUMOTTE est 441 314 333. Le SIRET de son siège social est 441 314 333 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02441314333.
Qui dirige SCI DES BAUMOTTE ?
SCI DES BAUMOTTE est dirigée par SAMUEL BAULIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES BAUMOTTE ?
Le siège social de SCI DES BAUMOTTE est situé 8 rue Lallemand, 25360 Bouclans.
SCI DES BAUMOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES BAUMOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES BAUMOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BAUMOTTE.
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