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SCI DES BELLS

Active
Siren409 577 756SCI26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 28 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 577 756, SCI DES BELLS est une SCI créée le 28 octobre 1996. Son siège social est situé 80 rue Henri Poincare zone Artisanale de l'Armailler, 26500 Bourg-les-Valence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BENJAMIN BELLOYAN en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DES BELLS

Dénomination
SCI DES BELLS
SIREN
409 577 756
SIRET (siège)
409 577 756 00037
N° TVA intracommunautaire
FR39409577756Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 577 756
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 1996
Siège social
80 RUE HENRI POINCARE ZONE ARTISANALE DE L'ARMAILLER, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DES BELLS

Location et gestion immobilière.

Finances de SCI DES BELLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES BELLS

BB

BENJAMIN BELLOYAN

Autre

TB

THOMAS BELLOYAN

Autre

Anciens dirigeants (1)

BB

Bernard modification le 10 Mai 2010 Associé : TARPIGNAN Eugénie en fonction le 10 Mai 2010 BELLOYAN

Gérant · de mai 2010 à juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DES BELLS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    409 577 756 00037 · ouvert le 24 avril 2023 · NAF 6820B

  • 13015 MARSEILLEFermé

    409 577 756 00011 · ouvert le 22 octobre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES BELLS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2023

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES BELLS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES BELLS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES BELLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BELLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES BELLS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BELLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES BELLS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    BELLOYAN Thomas William nom d'usage : BELLOYAN devient gérant. BELLOYAN Bernard nom d'usage : BELLOYAN n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant : BELLOYAN Bernard modification le 10 Mai 2010 Associé : TARPIGNAN Eugénie en fonction le 10 Mai 2010

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1996

Questions fréquentes sur SCI DES BELLS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BELLS ?

Le numéro SIREN de SCI DES BELLS est 409 577 756. Le SIRET de son siège social est 409 577 756 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39409577756.

Qui dirige SCI DES BELLS ?

SCI DES BELLS est dirigée par BENJAMIN BELLOYAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BELLS ?

Le siège social de SCI DES BELLS est situé 80 rue Henri Poincare zone Artisanale de l'Armailler, 26500 Bourg-les-Valence.

SCI DES BELLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BELLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BELLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BELLS.

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