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SCI DES BRUYERES

Active
Siren751 804 048SCI69690 BESSENAYCréée le 31 mai 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 751 804 048, SCI DES BRUYERES est une SCI créée le 31 mai 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Mte de Bernay Lotissement les Glycines, 69690 Bessenay. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par YANNICK BECASSET, autre.

Fiche d'identité de SCI DES BRUYERES

Dénomination
SCI DES BRUYERES
SIREN
751 804 048
SIRET (siège)
751 804 048 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69751804048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 804 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 mai 2012
Siège social
2 MTE DE BERNAY LOTISSEMENT LES GLYCINES, 69690, BESSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES BRUYERES

Acquisition, propriété, aménagement, mise à disposition, location de biens immobiliers

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Finances de SCI DES BRUYERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES BRUYERES

YB

YANNICK BECASSET

Autre

Depuis la création (31 mai 2012) · 14 ans

CB

CHRISTIAN BECASSET

Autre

Depuis la création (31 mai 2012) · 14 ans

NC

NICOLE CAUSSARIEU

Autre

Depuis la création (31 mai 2012) · 14 ans

Établissements de SCI DES BRUYERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69690 BESSENAYSiègeActif

    751 804 048 00013 · ouvert le 15 mai 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES BRUYERES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2012

  • Acte

Conformité de SCI DES BRUYERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES BRUYERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES BRUYERES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES BRUYERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES BRUYERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-05-15

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2012

Questions fréquentes sur SCI DES BRUYERES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES ?

Le numéro SIREN de SCI DES BRUYERES est 751 804 048. Le SIRET de son siège social est 751 804 048 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69751804048.

Qui dirige SCI DES BRUYERES ?

SCI DES BRUYERES est dirigée par YANNICK BECASSET, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES BRUYERES ?

Le siège social de SCI DES BRUYERES est situé 2 Mte de Bernay Lotissement les Glycines, 69690 Bessenay.

SCI DES BRUYERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES BRUYERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES BRUYERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES BRUYERES.