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SCI DES CHAMGALS

Active
Siren891 215 766SCI01570 FEILLENSCréée le 20 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
207 k€
Effectif
Non publié

SCI DES CHAMGALS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2020, identifiée par le SIREN 891 215 766. Son siège social est situé 270 Rte de Brux, 01570 Feillens. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-FRANCOIS CHAMBARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DES CHAMGALS

Dénomination
SCI DES CHAMGALS
SIREN
891 215 766
SIRET (siège)
891 215 766 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32891215766Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 215 766
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
207 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2020
Siège social
270 RTE DE BRUX, 01570, FEILLENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES CHAMGALS

Propriété, acquisition, gestion et plus généralement exploitation par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI DES CHAMGALS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DES CHAMGALS

EC

ELISE CHAMBARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

JC

JEAN-FRANCOIS CHAMBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

BC

BERTRAND CHAMBARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SCI DES CHAMGALS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01570 FEILLENSSiègeActif

    891 215 766 00017 · ouvert le 17 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES CHAMGALS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI DES CHAMGALS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES CHAMGALS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DES CHAMGALS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CHAMGALS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES CHAMGALS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES CHAMGALS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DES CHAMGALS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-20 · Début d'activité : 2020-11-17

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2020

Questions fréquentes sur SCI DES CHAMGALS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES CHAMGALS ?

Le numéro SIREN de SCI DES CHAMGALS est 891 215 766. Le SIRET de son siège social est 891 215 766 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32891215766.

Qui dirige SCI DES CHAMGALS ?

SCI DES CHAMGALS est dirigée par JEAN-FRANCOIS CHAMBARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES CHAMGALS ?

Le siège social de SCI DES CHAMGALS est situé 270 Rte de Brux, 01570 Feillens.

SCI DES CHAMGALS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES CHAMGALS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES CHAMGALS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CHAMGALS.

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