SCI DES CLOYES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 417 909 306, SCI DES CLOYES est une SCI créée le 13 mars 1998. Elle est domiciliée zi aux Cloyes, 70200 Lure. SCI DES CLOYES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL PRUNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES CLOYES
INSEE- Dénomination
- SCI DES CLOYES
- SIREN
- 417 909 306
- SIRET (siège)
- 417 909 306 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR20417909306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 909 306
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 mars 1998
- Siège social
- ZI AUX CLOYES, 70200, LURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES CLOYES
L'ACQUISITION, LA GESTION PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL ET INDUSTRIEL ET NOTAMMENT L'ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SISE A LURE, ZI AUX CLOYES, LA CONSTRUCTION SUR CETTE PARCELLE DE TOUS IMMEUBLES A USAGE COMMERCIAL. FOURNITURE DE TOUS ENGAGEMENTS DE CAUTIONS OU AUTRES AU PROFIT DE TOUTES SOCIETES LIEES A ELLE PAR DES LIENS ECONOMIQUES, CONTRACTUELS JURIDIQUES ET FINANCIERS
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Finances de SCI DES CLOYES
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INSEESC HDP
Autre
Depuis la création (13 mars 1998) · 28 ans
Établissements de SCI DES CLOYES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70200 LURESiègeActif
417 909 306 00017 · ouvert le 18 février 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES CLOYES
INPIConformité de SCI DES CLOYES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES CLOYES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES CLOYES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES CLOYES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES CLOYES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 1998
Questions fréquentes sur SCI DES CLOYES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES CLOYES ?
Le numéro SIREN de SCI DES CLOYES est 417 909 306. Le SIRET de son siège social est 417 909 306 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20417909306.
Qui dirige SCI DES CLOYES ?
SCI DES CLOYES est dirigée par DANIEL PRUNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES CLOYES ?
Le siège social de SCI DES CLOYES est situé zi aux Cloyes, 70200 Lure.
SCI DES CLOYES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES CLOYES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES CLOYES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES CLOYES.
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