SCI DES FORGES DU DOUBS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
SCI DES FORGES DU DOUBS est une SCI immatriculée le 28 août 1987 sous le numéro SIREN 342 134 137. Elle est domiciliée zone Indust des Forges, 25400 Audincourt. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RENE SIGNORI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES FORGES DU DOUBS
INSEE- Dénomination
- SCI DES FORGES DU DOUBS
- SIREN
- 342 134 137
- SIRET (siège)
- 342 134 137 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27342134137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 134 137
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 août 1987
- Siège social
- ZONE INDUST DES FORGES, 25400, AUDINCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES FORGES DU DOUBS
Acquisition, réparation et gestion de tous biens immobiliers
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Finances de SCI DES FORGES DU DOUBS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES FORGES DU DOUBS
INSEEBODACCS.J.S.
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES FORGES DU DOUBS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25400 AUDINCOURTSiègeActif
342 134 137 00013 · ouvert le 01 août 1987 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES FORGES DU DOUBS
INPIConformité de SCI DES FORGES DU DOUBS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES FORGES DU DOUBS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES FORGES DU DOUBS. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 novembre 2002 · N° 01-10.654
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES FORGES DU DOUBS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES FORGES DU DOUBS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant : SIGNORI Emmanuel ; Gérant : SIGNORI René
- création
Date d'effet : 28 août 1987
Questions fréquentes sur SCI DES FORGES DU DOUBS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES FORGES DU DOUBS ?
Le numéro SIREN de SCI DES FORGES DU DOUBS est 342 134 137. Le SIRET de son siège social est 342 134 137 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27342134137.
Qui dirige SCI DES FORGES DU DOUBS ?
SCI DES FORGES DU DOUBS est dirigée par RENE SIGNORI, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES FORGES DU DOUBS ?
Le siège social de SCI DES FORGES DU DOUBS est situé zone Indust des Forges, 25400 Audincourt.
SCI DES FORGES DU DOUBS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES FORGES DU DOUBS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES FORGES DU DOUBS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES FORGES DU DOUBS.
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