SCI DES LICES CARNOT
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 838 224, SCI DES LICES CARNOT est une société civile créée le 27 novembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 rue des Charrons, 83990 Saint-Tropez. SCI DES LICES CARNOT relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). ETIENNE PELEPOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES LICES CARNOT
INSEE- Dénomination
- SCI DES LICES CARNOT
- SIREN
- 342 838 224
- SIRET (siège)
- 342 838 224 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR16342838224Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 838 224
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 27 novembre 1987
- Siège social
- 36 RUE DES CHARRONS, 83990, SAINT-TROPEZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES LICES CARNOT
L'acquisition de tous biens immobiliers, la démolition, la construction et l'amélioration de tous bâtiments existants à usage d'habitation, commercial et professionnel
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DES LICES CARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES LICES CARNOT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DES LICES CARNOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83990 SAINT-TROPEZSiègeActif
342 838 224 00026 · ouvert le 18 septembre 1987 · NAF 4110D
- 83990 SAINT TROPEZFermé
342 838 224 00018 · ouvert le 18 septembre 1987 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI DES LICES CARNOT
INPIConformité de SCI DES LICES CARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES LICES CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES LICES CARNOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES LICES CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES LICES CARNOT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : PELEPOL Etienne, François, Jean
- création
Date d'effet : 27 novembre 1987
Questions fréquentes sur SCI DES LICES CARNOT
Quel est le numéro SIREN de SCI DES LICES CARNOT ?
Le numéro SIREN de SCI DES LICES CARNOT est 342 838 224. Le SIRET de son siège social est 342 838 224 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16342838224.
Qui dirige SCI DES LICES CARNOT ?
SCI DES LICES CARNOT est dirigée par ETIENNE PELEPOL, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES LICES CARNOT ?
Le siège social de SCI DES LICES CARNOT est situé 36 rue des Charrons, 83990 Saint-Tropez.
SCI DES LICES CARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES LICES CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES LICES CARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES LICES CARNOT.
Entreprises similaires
Même activité (supports juridiques de programmes) à Saint-Tropez
- SCI DE L ANNONCIADE83990 Saint-Tropez
- SCI XUAN83990 Saint-Tropez
- SCI MARCEL83990 Saint-Tropez
- MAAC83990 Saint-Tropez
- SAINT JAUME83990 Saint-TropezCA 0 €
- IBISCUS83990 Saint Tropez
- SCI SUFFRENOISE83990 Saint-Tropez
- GARGALON HABITAT83990 Saint-Tropez
- B T83990 Saint-Tropez
- SOCIETE CIVILE LA CAPONAISE83990 Saint Tropez
Entreprises supports juridiques de programmes
Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D
Supports juridiques de programmes à Saint-Tropez
Entreprises du même secteur à Saint-Tropez
Entreprises à Saint-Tropez
Toutes les entreprises à Saint-Tropez
Exportez toutes les entreprises « Supports juridiques de programmes » du Var en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
