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SCI DES NEIGES

Active
Siren381 479 666SCI83600 FREJUSCréée le 03 avril 1991

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DES NEIGES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 479 666. Son siège social est situé 213 av du Lac la Tour de Mare, 83600 Frejus. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par SUZANNE PRUVOST, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES NEIGES

Dénomination
SCI DES NEIGES
SIREN
381 479 666
SIRET (siège)
381 479 666 00012
N° TVA intracommunautaire
FR30381479666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 479 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 avril 1991
Siège social
213 AV DU LAC LA TOUR DE MARE, 83600, FREJUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES NEIGES

Acquis jouissance Administ de Tt Immeub bâti ou non bâti et plus spéciale ment Immeub à usage d'habitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES NEIGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NEIGES

SP

SUZANNE PRUVOST

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DES NEIGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    381 479 666 00012 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DES NEIGES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2020

  • Acte

Conformité de SCI DES NEIGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NEIGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NEIGES. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NEIGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NEIGES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERNARD Suzanne

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI DES NEIGES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NEIGES ?

Le numéro SIREN de SCI DES NEIGES est 381 479 666. Le SIRET de son siège social est 381 479 666 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30381479666.

Qui dirige SCI DES NEIGES ?

SCI DES NEIGES est dirigée par SUZANNE PRUVOST, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DES NEIGES ?

Le siège social de SCI DES NEIGES est situé 213 av du Lac la Tour de Mare, 83600 Frejus.

SCI DES NEIGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NEIGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NEIGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NEIGES.

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