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SCI DES NOYERS

Active
Siren495 388 332SCI26390 HAUTERIVESCréée le 19 avril 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 388 332, SCI DES NOYERS est une SCI créée le 19 avril 2007. Son siège social est situé Zae les Gonnets Nord, 26390 Hauterives. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-YVES RIVOLLET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DES NOYERS

Dénomination
SCI DES NOYERS
SIREN
495 388 332
SIRET (siège)
495 388 332 00019
N° TVA intracommunautaire
FR72495388332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 388 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 avril 2007
Siège social
ZAE LES GONNETS NORD, 26390, HAUTERIVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES NOYERS

Acquisition, administration, et gestion par location ou autrement de tous immeubles, et biens immobiliers, et plus généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières s'y rattachant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DES NOYERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES NOYERS

JR

JEAN-YVES RIVOLLET

Gérant

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

CR

CHRISTIANE ROMANAT

Autre

Depuis la création (19 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI DES NOYERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26390 HAUTERIVESSiègeActif

    495 388 332 00019 · ouvert le 26 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES NOYERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 avril 2007

  • Acte

Conformité de SCI DES NOYERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES NOYERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES NOYERS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES NOYERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES NOYERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI DES NOYERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES NOYERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES NOYERS est 495 388 332. Le SIRET de son siège social est 495 388 332 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72495388332.

Qui dirige SCI DES NOYERS ?

SCI DES NOYERS est dirigée par JEAN-YVES RIVOLLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES NOYERS ?

Le siège social de SCI DES NOYERS est situé Zae les Gonnets Nord, 26390 Hauterives.

SCI DES NOYERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES NOYERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES NOYERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES NOYERS.

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