SCI DES PEUPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DES PEUPLIERS est une SCI immatriculée le 2 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 039 878. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Che du Closot, 25430 Randevillers. SCI DES PEUPLIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN MOUREAUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES PEUPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI DES PEUPLIERS
- SIREN
- 882 039 878
- SIRET (siège)
- 882 039 878 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95882039878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 039 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 02 mars 2020
- Siège social
- 2 CHE DU CLOSOT, 25430, RANDEVILLERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES PEUPLIERS
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou à usage mixte.
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Finances de SCI DES PEUPLIERS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES PEUPLIERS
INSEEÉtablissements de SCI DES PEUPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25430 RANDEVILLERSSiègeActif
882 039 878 00013 · ouvert le 17 février 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES PEUPLIERS
INPIConformité de SCI DES PEUPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03058
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Tribunal judiciaire, 1/4 social
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/05332
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 2
Décision du 08 juin 2026 · N° 26/00110
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00138
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Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 21 mai 2026 · N° 25/13798
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00746
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Décision du 10 février 2026 · N° 24/04048
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/56197
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Tribunal judiciaire, jEX cab 3
Décision du 03 février 2026 · N° 25/81969
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00557
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24/00650
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 12 janvier 2026 · N° 25/00897
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Décision du 30 décembre 2025 · N° 19/02115
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/01439
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00500
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Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 juillet 2025 · N° 25/51864
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00214
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES PEUPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-02 · Début d'activité : 2020-02-17
- création
Date d'effet : 02 mars 2020
Questions fréquentes sur SCI DES PEUPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI DES PEUPLIERS est 882 039 878. Le SIRET de son siège social est 882 039 878 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95882039878.
Qui dirige SCI DES PEUPLIERS ?
SCI DES PEUPLIERS est dirigée par DAMIEN MOUREAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES PEUPLIERS ?
Le siège social de SCI DES PEUPLIERS est situé 2 Che du Closot, 25430 Randevillers.
SCI DES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES PEUPLIERS.
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