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SCI DES ROSIERS

Active
Siren520 212 978SCI38160 SAINT-MARCELLINCréée le 12 février 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,4 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 212 978, SCI DES ROSIERS est une SCI créée le 12 février 2010. Son siège social est situé 2 av Felix Faure, 38160 Saint-Marcellin. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEANNE MERLIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DES ROSIERS

Dénomination
SCI DES ROSIERS
SIREN
520 212 978
SIRET (siège)
520 212 978 00016
N° TVA intracommunautaire
FR29520212978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 212 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 février 2010
Siège social
2 AV FELIX FAURE, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES ROSIERS

Organisation, conservation, valorisation du patrimoine des associés apporté ou acquis par la société, propriété, gestion, entretien, mise en valeur de tous immeubles et droits immobiliers, location, réalisation de tous travaux d'amélioration, vente de ces biens, obtention de tous emprunts nécessaires à cet objet.

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Finances de SCI DES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES ROSIERS

JM

JEANNE MERLIN

Gérant

Depuis la création (12 février 2010) · 16 ans

CR

CLAUDE RIOU

Gérant

Depuis la création (12 février 2010) · 16 ans

Établissements de SCI DES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    520 212 978 00016 · ouvert le 18 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES ROSIERS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Conformité de SCI DES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES ROSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-18

  1. création

    Date d'effet : 12 février 2010

Questions fréquentes sur SCI DES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI DES ROSIERS est 520 212 978. Le SIRET de son siège social est 520 212 978 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29520212978.

Qui dirige SCI DES ROSIERS ?

SCI DES ROSIERS est dirigée par JEANNE MERLIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES ROSIERS ?

Le siège social de SCI DES ROSIERS est situé 2 av Felix Faure, 38160 Saint-Marcellin.

SCI DES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES ROSIERS.