SCI DES SAPINS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES SAPINS est une SCI immatriculée le 11 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 335 954. Son siège social est situé 15 CHATEAU D EAU Thizy, 69240 Thizy-les-Bourgs. SCI DES SAPINS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). LOUIS DUPUY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES SAPINS
INSEE- Dénomination
- SCI DES SAPINS
- SIREN
- 378 335 954
- SIRET (siège)
- 378 335 954 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR10378335954Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 335 954
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 juillet 1990
- Siège social
- 15 CHATEAU D EAU Thizy, 69240, THIZY-LES-BOURGS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES SAPINS
ACQUISITION D'IMMEUBLES ET LOCATION DE CES DERNIERS
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Finances de SCI DES SAPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES SAPINS
INSEEÉtablissements de SCI DES SAPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69240 THIZY-LES-BOURGSSiègeActif
378 335 954 00012 · ouvert le 01 juin 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DES SAPINS
INPIConformité de SCI DES SAPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 novembre 1989 · N° 88-70.268
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES SAPINS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI DES SAPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES SAPINS ?
Le numéro SIREN de SCI DES SAPINS est 378 335 954. Le SIRET de son siège social est 378 335 954 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10378335954.
Qui dirige SCI DES SAPINS ?
SCI DES SAPINS est dirigée par LOUIS DUPUY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES SAPINS ?
Le siège social de SCI DES SAPINS est situé 15 CHATEAU D EAU Thizy, 69240 Thizy-les-Bourgs.
SCI DES SAPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES SAPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES SAPINS.
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