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SCI DU CHATEAU

Active
Siren331 091 181SCI69240 Thizy-Les-BourgsCréée le 23 novembre 1984

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
156 k€

SCI DU CHATEAU est une SCI immatriculée le 23 novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 091 181. Le siège social de l'entreprise se trouve 846 CHE 846 Chemin de Suire Bourg-de-Thizy, 69240 Thizy-Les-Bourgs. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par GERARD DARPHIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHATEAU

Dénomination
SCI DU CHATEAU
SIREN
331 091 181
SIRET (siège)
331 091 181 00023
N° TVA intracommunautaire
FR54331091181Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 091 181
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
156 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 novembre 1984
Siège social
846 CHE 846 Chemin de Suire Bourg-de-Thizy, 69240, Thizy-Les-Bourgs
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHATEAU

Propriété et gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers

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Finances de SCI DU CHATEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHATEAU

GD

GERARD DARPHIN

Gérant

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHATEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69240 Thizy-Les-BourgsSiègeActif

    331 091 181 00023 · ouvert le 23 novembre 1984 · NAF 6820A

  • 69240 THIZY-LES-BOURGSFermé

    331 091 181 00015 · ouvert le 14 novembre 1984 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHATEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2009

  • Acte

Conformité de SCI DU CHATEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

162 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHATEAU. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHATEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    DARPHIN Gérard Pierre Louis Léon nom d'usage : DARPHIN Gérard devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1984

Questions fréquentes sur SCI DU CHATEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHATEAU ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHATEAU est 331 091 181. Le SIRET de son siège social est 331 091 181 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54331091181.

Qui dirige SCI DU CHATEAU ?

SCI DU CHATEAU est dirigée par GERARD DARPHIN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHATEAU ?

Le siège social de SCI DU CHATEAU est situé 846 CHE 846 Chemin de Suire Bourg-de-Thizy, 69240 Thizy-Les-Bourgs.

SCI DU CHATEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHATEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHATEAU.