SCI DES TREFLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 22,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DES TREFLES est une SCI immatriculée le 19 janvier 2000 sous le numéro SIREN 429 104 441. Elle est domiciliée 56 Rte de Chez Levet, 74330 Epagny Metz-Tessy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARTINE VOYEUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES TREFLES
INSEE- Dénomination
- SCI DES TREFLES
- SIREN
- 429 104 441
- SIRET (siège)
- 429 104 441 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR48429104441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 104 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 22 867,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 janvier 2000
- Siège social
- 56 RTE DE CHEZ LEVET, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TREFLES
L'acquisition, la gestion par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI DES TREFLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TREFLES
INSEEÉtablissements de SCI DES TREFLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif
429 104 441 00028 · ouvert le 14 novembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TREFLES
INPIComptes annuels de SCI DES TREFLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TREFLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TREFLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES TREFLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch civ. 1-4 copropriété
Décision du 19 février 2025 · N° 23/00945
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TREFLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- création
Date d'effet : 19 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DES TREFLES
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TREFLES ?
Le numéro SIREN de SCI DES TREFLES est 429 104 441. Le SIRET de son siège social est 429 104 441 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48429104441.
Qui dirige SCI DES TREFLES ?
SCI DES TREFLES est dirigée par MARTINE VOYEUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DES TREFLES ?
Le siège social de SCI DES TREFLES est situé 56 Rte de Chez Levet, 74330 Epagny Metz-Tessy.
SCI DES TREFLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TREFLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TREFLES.
Entreprises similaires
Même activité à Epagny Metz-Tessy
- ALTHAYS74330 Epagny Metz-Tessy
- ART ET AAM74330 Epagny Metz-Tessy
- CHATENOUD DANIEL74330 Epagny Metz-Tessy
- CHEVALLIER ANDREE74330 Epagny Metz-Tessy
- CHRISOL74330 Epagny Metz-Tessy
- CUTTAZ CHRISTELLE74330 Epagny Metz-Tessy
- DISSEGNA ANDRE74330 Epagny Metz-Tessy
- GIANSETTI LAURENT74330 Epagny Metz-Tessy
- JESDY74330 Epagny Metz-Tessy
- KOHEK74330 Epagny Metz-Tessy