SCI DES TROIS B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 733 202, SCI DES TROIS B est une SCI créée le 6 avril 1993. Elle est domiciliée Le Rouchas, 43490 Costaros. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SERGE BREYSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS B
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS B
- SIREN
- 390 733 202
- SIRET (siège)
- 390 733 202 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR14390733202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 733 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 avril 1993
- Siège social
- Le Rouchas, 43490, Costaros
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS B
ACQUISITION BIENS IMMOBILIERS, GESTION,ADMINISTRATION,EXPLOITATION,DISPOSITION.
Finances de SCI DES TROIS B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DES TROIS B
INSEEÉtablissements de SCI DES TROIS B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43490 CostarosSiègeActif
390 733 202 00019 · ouvert le 19 février 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS B
INPIComptes annuels de SCI DES TROIS B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DES TROIS B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DES TROIS B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DES TROIS B. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 23/01610
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DES TROIS B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 avril 1993
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS B
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS B ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS B est 390 733 202. Le SIRET de son siège social est 390 733 202 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14390733202.
Qui dirige SCI DES TROIS B ?
SCI DES TROIS B est dirigée par SERGE BREYSSE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS B ?
Le siège social de SCI DES TROIS B est situé Le Rouchas, 43490 Costaros.
SCI DES TROIS B est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS B.
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