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SCI DES TROIS MOMES

Active
Siren532 173 648SCI73330 DOMESSINCréée le 09 mai 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DES TROIS MOMES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 173 648. Elle est domiciliée 215 Rte du Guillot, 73330 Domessin. SCI DES TROIS MOMES relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ISABELLE MILLARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DES TROIS MOMES

Dénomination
SCI DES TROIS MOMES
SIREN
532 173 648
SIRET (siège)
532 173 648 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90532173648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 173 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mai 2011
Siège social
215 RTE DU GUILLOT, 73330, DOMESSIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DES TROIS MOMES

Acquisition, gestion et exploitation, par bail, location ou autrement de tous biens et droits immobiliers. Prise de participation dans toutes sociétés immobilières.

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Finances de SCI DES TROIS MOMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DES TROIS MOMES

IM

ISABELLE MILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2011) · 15 ans

SP

SOPHIE PEPIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2011) · 15 ans

MP

MICKAEL PEPIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2011) · 15 ans

NP

NICOLAS PEPIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2011) · 15 ans

JP

JEAN-PIERRE PEPIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DES TROIS MOMES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73330 DOMESSINSiègeActif

    532 173 648 00017 · ouvert le 24 mars 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DES TROIS MOMES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2011

  • Acte

Conformité de SCI DES TROIS MOMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS MOMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS MOMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DES TROIS MOMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DES TROIS MOMES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-03-24

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI DES TROIS MOMES

Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS MOMES ?

Le numéro SIREN de SCI DES TROIS MOMES est 532 173 648. Le SIRET de son siège social est 532 173 648 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90532173648.

Qui dirige SCI DES TROIS MOMES ?

SCI DES TROIS MOMES est dirigée par ISABELLE MILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DES TROIS MOMES ?

Le siège social de SCI DES TROIS MOMES est situé 215 Rte du Guillot, 73330 Domessin.

SCI DES TROIS MOMES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DES TROIS MOMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DES TROIS MOMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS MOMES.