SCI DES TROIS OURS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DES TROIS OURS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 février 1993, identifiée par le SIREN 390 330 678. Son siège social est situé à Les Trois-Chateaux (39160). Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ARNAUD MARIOTTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DES TROIS OURS
INSEE- Dénomination
- SCI DES TROIS OURS
- SIREN
- 390 330 678
- SIRET (siège)
- 390 330 678 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92390330678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 330 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 février 1993
- Siège social
- , 39160, LES TROIS-CHATEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DES TROIS OURS
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INSEEÉtablissements de SCI DES TROIS OURS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39160 LES TROIS-CHATEAUXSiègeActif
390 330 678 00017 · ouvert le 30 janvier 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DES TROIS OURS
INPIConformité de SCI DES TROIS OURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DES TROIS OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DES TROIS OURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DES TROIS OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DES TROIS OURS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 février 1993
Questions fréquentes sur SCI DES TROIS OURS
Quel est le numéro SIREN de SCI DES TROIS OURS ?
Le numéro SIREN de SCI DES TROIS OURS est 390 330 678. Le SIRET de son siège social est 390 330 678 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92390330678.
Qui dirige SCI DES TROIS OURS ?
SCI DES TROIS OURS est dirigée par ARNAUD MARIOTTE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DES TROIS OURS ?
Le siège social de SCI DES TROIS OURS est situé à Les Trois-Chateaux (39160).
SCI DES TROIS OURS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DES TROIS OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DES TROIS OURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DES TROIS OURS.
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