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SCI DJS 3B

Active
Siren798 485 447SCI71880 CHATENOY-LE-ROYALCréée le 14 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
999 €
Effectif
Non publié

SCI DJS 3B est une SCI immatriculée le 14 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 485 447. Son siège social est situé 76 rue du Bourg, 71880 Chatenoy-le-Royal. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN BALLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DJS 3B

Dénomination
SCI DJS 3B
SIREN
798 485 447
SIRET (siège)
798 485 447 00022
N° TVA intracommunautaire
FR31798485447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 485 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
999 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2013
Siège social
76 RUE DU BOURG, 71880, CHATENOY-LE-ROYAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DJS 3B

Acquisition de tous biens immobiliers en vue de leur exploitation par location bail ou autrement

Finances de SCI DJS 3B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DJS 3B

JB

JEROME BUATOIS

Autre

DB

DANIEL BARBIER

Autre

SB

SEBASTIEN BALLOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de SCI DJS 3B

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71880 CHATENOY-LE-ROYALSiègeActif

    798 485 447 00022 · ouvert le 26 octobre 2013 · NAF 6820B

  • 71880 CHATENOY-LE-ROYALActif

    798 485 447 00014 · ouvert le 26 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DJS 3B

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DJS 3B

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DJS 3B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DJS 3B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DJS 3B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DJS 3B n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DJS 3B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DJS 3B

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

    Gérant, Associé : BALLOT Sébastien

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-14 · Début d'activité : 2013-10-26

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI DJS 3B

Quel est le numéro SIREN de SCI DJS 3B ?

Le numéro SIREN de SCI DJS 3B est 798 485 447. Le SIRET de son siège social est 798 485 447 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31798485447.

Qui dirige SCI DJS 3B ?

SCI DJS 3B est dirigée par SEBASTIEN BALLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DJS 3B ?

Le siège social de SCI DJS 3B est situé 76 rue du Bourg, 71880 Chatenoy-le-Royal.

SCI DJS 3B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DJS 3B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DJS 3B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DJS 3B.

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