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SCI DOMENJOLE

Active
Siren394 783 427SCI64320 OUSSECréée le 11 mai 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

SCI DOMENJOLE est une SCI immatriculée le 11 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 783 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che Cambus, 64320 Ousse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN DOMENJOLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DOMENJOLE

Dénomination
SCI DOMENJOLE
SIREN
394 783 427
SIRET (siège)
394 783 427 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81394783427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 783 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 mai 1994
Siège social
4 CHE CAMBUS, 64320, OUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOMENJOLE

Location

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Finances de SCI DOMENJOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DOMENJOLE

AD

ALAIN DOMENJOLE

Gérant

Depuis la création (11 mai 1994) · 32 ans

Établissements de SCI DOMENJOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64320 OUSSESiègeActif

    394 783 427 00013 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOMENJOLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 27 avril 1994

  • Acte

Conformité de SCI DOMENJOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOMENJOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOMENJOLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOMENJOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DOMENJOLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI DOMENJOLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DOMENJOLE ?

Le numéro SIREN de SCI DOMENJOLE est 394 783 427. Le SIRET de son siège social est 394 783 427 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394783427.

Qui dirige SCI DOMENJOLE ?

SCI DOMENJOLE est dirigée par ALAIN DOMENJOLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOMENJOLE ?

Le siège social de SCI DOMENJOLE est situé 4 Che Cambus, 64320 Ousse.

SCI DOMENJOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOMENJOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOMENJOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOMENJOLE.

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