SCI DOMENJOLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 304,9 €
SCI DOMENJOLE est une SCI immatriculée le 11 mai 1994 sous le numéro SIREN 394 783 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che Cambus, 64320 Ousse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ALAIN DOMENJOLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DOMENJOLE
INSEE- Dénomination
- SCI DOMENJOLE
- SIREN
- 394 783 427
- SIRET (siège)
- 394 783 427 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR81394783427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 783 427
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 mai 1994
- Siège social
- 4 CHE CAMBUS, 64320, OUSSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOMENJOLE
Location
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Finances de SCI DOMENJOLE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOMENJOLE
INSEEÉtablissements de SCI DOMENJOLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64320 OUSSESiègeActif
394 783 427 00013 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOMENJOLE
INPIConformité de SCI DOMENJOLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOMENJOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOMENJOLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOMENJOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DOMENJOLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 mai 1994
Questions fréquentes sur SCI DOMENJOLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DOMENJOLE ?
Le numéro SIREN de SCI DOMENJOLE est 394 783 427. Le SIRET de son siège social est 394 783 427 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81394783427.
Qui dirige SCI DOMENJOLE ?
SCI DOMENJOLE est dirigée par ALAIN DOMENJOLE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DOMENJOLE ?
Le siège social de SCI DOMENJOLE est situé 4 Che Cambus, 64320 Ousse.
SCI DOMENJOLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOMENJOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOMENJOLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOMENJOLE.
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