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SCI DOMUS SIMPLEX

Active
Siren483 723 565654013610 SAINT-ESTEVE-JANSONCréée le 24 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DOMUS SIMPLEX est une 6540 immatriculée le 24 mars 2023 sous le numéro SIREN 483 723 565. Son siège social est situé 116 rue de la Trevaresse Zac des Vergeras, 13610 Saint-Esteve-Janson. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ERIC BACONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DOMUS SIMPLEX

Dénomination
SCI DOMUS SIMPLEX
SIREN
483 723 565
SIRET (siège)
483 723 565 00022
N° TVA intracommunautaire
FR73483723565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 723 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 mars 2023
Siège social
116 RUE DE LA TREVARESSE ZAC DES VERGERAS, 13610, SAINT-ESTEVE-JANSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DOMUS SIMPLEX

Acquisition et prise à bail de tous immeubles et de tous terrains, administration et exploitation par location ou autrement des biens sus-désignés, constructions de tous édifices, entetien et éventuellement aménagement de ces biens.

Finances de SCI DOMUS SIMPLEX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOMUS SIMPLEX

HB

HUGO BACONNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2023) · 3 ans

CB

CHLOE BACONNIER

Autre

Depuis la création (24 mars 2023) · 3 ans

TB

TAHNIE BACONNIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2023) · 3 ans

EB

ERIC BACONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2023) · 3 ans

MB

MARIE-PAULE BENEVENT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 mars 2023) · 3 ans

Établissements de SCI DOMUS SIMPLEX

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13610 SAINT-ESTEVE-JANSONSiègeActif

    483 723 565 00022 · ouvert le 16 février 2023 · NAF 6820A

  • 05000 GAPFermé

    483 723 565 00014 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DOMUS SIMPLEX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOMUS SIMPLEX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOMUS SIMPLEX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOMUS SIMPLEX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOMUS SIMPLEX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOMUS SIMPLEX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOMUS SIMPLEX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOMUS SIMPLEX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

    Immatriculée le 2023-03-24 · Début d'activité : 2023-02-16

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2023

Questions fréquentes sur SCI DOMUS SIMPLEX

Quel est le numéro SIREN de SCI DOMUS SIMPLEX ?

Le numéro SIREN de SCI DOMUS SIMPLEX est 483 723 565. Le SIRET de son siège social est 483 723 565 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73483723565.

Qui dirige SCI DOMUS SIMPLEX ?

SCI DOMUS SIMPLEX est dirigée par ERIC BACONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOMUS SIMPLEX ?

Le siège social de SCI DOMUS SIMPLEX est situé 116 rue de la Trevaresse Zac des Vergeras, 13610 Saint-Esteve-Janson.

SCI DOMUS SIMPLEX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOMUS SIMPLEX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOMUS SIMPLEX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOMUS SIMPLEX.

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