SCI DON MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 488 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DON MARCEL est une SCI immatriculée le 4 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 498 785. Elle est domiciliée 4 Imp des Pierres Tombees, 13620 Carry-le-Rouet. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par BEATRICE PEGAZ-FIORNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DON MARCEL
INSEE- Dénomination
- SCI DON MARCEL
- SIREN
- 379 498 785
- SIRET (siège)
- 379 498 785 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR92379498785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 498 785
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 488 069 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 octobre 1990
- Siège social
- 4 IMP DES PIERRES TOMBEES, 13620, CARRY-LE-ROUET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DON MARCEL
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis, tous droits mobiliers et immobiliers
Finances de SCI DON MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DON MARCEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juillet 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DON MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13620 CARRY-LE-ROUETSiègeActif
379 498 785 00011 · ouvert le 22 juin 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DON MARCEL
INPIComptes annuels de SCI DON MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DON MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DON MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DON MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DON MARCEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DON MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DON MARCEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : PEGAZ-FIORNET Maurice, Charles ; Gérant, Associé : PEGAZ-FIORNET Alexandra ; Gérant, Associé : BASTIDE Béatrice né(e) PEGAZ-FIORNET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : PEGAZ-FIORNET Maurice, Charles Gérant, Associé : PEGAZ-FIORNET André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant associé : PEGAZ-FIORNET Maurice Charles. Gérant associé : PEGAZ-FIORNET André.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1990
Questions fréquentes sur SCI DON MARCEL
Quel est le numéro SIREN de SCI DON MARCEL ?
Le numéro SIREN de SCI DON MARCEL est 379 498 785. Le SIRET de son siège social est 379 498 785 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92379498785.
Qui dirige SCI DON MARCEL ?
SCI DON MARCEL est dirigée par BEATRICE PEGAZ-FIORNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DON MARCEL ?
Le siège social de SCI DON MARCEL est situé 4 Imp des Pierres Tombees, 13620 Carry-le-Rouet.
SCI DON MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DON MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DON MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DON MARCEL.
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