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SCI DOSOL

Active
Siren380 610 147SCI25870 CHATILLON-LE-DUCCréée le 21 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI DOSOL est une SCI immatriculée le 21 janvier 1990 sous le numéro SIREN 380 610 147. Elle est domiciliée 5 Clos de l'Epaulie, 25870 Chatillon-le-Duc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Jean REVIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI DOSOL

Dénomination
SCI DOSOL
SIREN
380 610 147
SIRET (siège)
380 610 147 00031
N° TVA intracommunautaire
FR94380610147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 610 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 1990
Siège social
5 CLOS DE L'EPAULIE, 25870, CHATILLON-LE-DUC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DOSOL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI DOSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOSOL

JR

Jean REVIER

Gérant

Depuis la création (21 janvier 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DOSOL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCSiègeActif

    380 610 147 00031 · ouvert le 12 octobre 2021 · NAF 6820B

  • 70000 VESOULFermé

    380 610 147 00015 · ouvert le 21 novembre 1990 · NAF 6820A

  • 70000 COLOMBIERFermé

    380 610 147 00023 · ouvert le 29 mai 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOSOL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI DOSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOSOL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Immatriculée le 2024-07-03 · Début d'activité : 2021-10-12

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : REVIER Jean, Marie, Roland

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 1990

Questions fréquentes sur SCI DOSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI DOSOL ?

Le numéro SIREN de SCI DOSOL est 380 610 147. Le SIRET de son siège social est 380 610 147 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94380610147.

Qui dirige SCI DOSOL ?

SCI DOSOL est dirigée par Jean REVIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOSOL ?

Le siège social de SCI DOSOL est situé 5 Clos de l'Epaulie, 25870 Chatillon-le-Duc.

SCI DOSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOSOL.

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