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SCI DOUBANE

Active
Siren801 072 653654031380 MONTJOIRECréée le 18 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUBANE est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2014, identifiée par le SIREN 801 072 653. Son siège social est situé 1533 Rte de Bessieres 50 zone du Colombier, 31380 Montjoire. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PAUL CORNAC, autre.

Fiche d'identité de SCI DOUBANE

Dénomination
SCI DOUBANE
SIREN
801 072 653
SIRET (siège)
801 072 653 00026
N° TVA intracommunautaire
FR00801072653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 072 653
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mars 2014
Siège social
1533 RTE DE BESSIERES 50 ZONE DU COLOMBIER, 31380, MONTJOIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DOUBANE

Acquisition, gestion de biens immobiliers

Finances de SCI DOUBANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUBANE

PC

PAUL CORNAC

Autre

Depuis la création (18 mars 2014) · 12 ans

RD

REBECCA DRAY

Autre

Depuis la création (18 mars 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DOUBANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31380 MONTJOIRESiègeActif

    801 072 653 00026 · ouvert le 05 mars 2014 · NAF 6820B

  • 31140 MONTBERONFermé

    801 072 653 00018 · ouvert le 05 mars 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUBANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUBANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUBANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUBANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUBANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUBANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUBANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUBANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-03-05

  1. création

    Date d'effet : 18 mars 2014

Questions fréquentes sur SCI DOUBANE

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUBANE ?

Le numéro SIREN de SCI DOUBANE est 801 072 653. Le SIRET de son siège social est 801 072 653 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00801072653.

Qui dirige SCI DOUBANE ?

SCI DOUBANE est dirigée par PAUL CORNAC, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUBANE ?

Le siège social de SCI DOUBANE est situé 1533 Rte de Bessieres 50 zone du Colombier, 31380 Montjoire.

SCI DOUBANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUBANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUBANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUBANE.

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