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SCI DOUNOT

Active
Siren388 710 675SCI31140 SAINT-ALBANCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 710 675, SCI DOUNOT est une SCI créée le 1er octobre 1992. Son siège social est situé 8 rue des Pradasses, 31140 Saint-Alban. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRIGITTE NOTTET, gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUNOT

Dénomination
SCI DOUNOT
SIREN
388 710 675
SIRET (siège)
388 710 675 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74388710675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 710 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
8 RUE DES PRADASSES, 31140, SAINT-ALBAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUNOT

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Finances de SCI DOUNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUNOT

AD

ALAIN DOUSSOT

Autre

Depuis la création (01 octobre 1992) · 34 ans

BN

BRIGITTE NOTTET

Gérant

Depuis la création (01 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DOUNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31140 SAINT-ALBANSiègeActif

    388 710 675 00017 · ouvert le 31 août 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUNOT

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DOUNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI DOUNOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUNOT ?

Le numéro SIREN de SCI DOUNOT est 388 710 675. Le SIRET de son siège social est 388 710 675 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74388710675.

Qui dirige SCI DOUNOT ?

SCI DOUNOT est dirigée par BRIGITTE NOTTET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUNOT ?

Le siège social de SCI DOUNOT est situé 8 rue des Pradasses, 31140 Saint-Alban.

SCI DOUNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUNOT.

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