SCI DTL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 999 550 692, SCI DTL est une SCI créée le 12 janvier 2026. Son siège social est situé 20 RUE Principale, 25530 Adam-lès-Vercel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Laurent DETOUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DTL
INSEE- Dénomination
- SCI DTL
- SIREN
- 999 550 692
- SIRET (siège)
- 999 550 692 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05999550692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 550 692
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 janvier 2026
- Siège social
- 20 RUE Principale, 25530, Adam-lès-Vercel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DTL
L'acquisition au moyen d'achat ou d'apport, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers. L'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires. Exceptionnellement l'aliénation des immeubles, notamment au moyen de vente, échange ou apport en société.
Finances de SCI DTL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DTL
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (12 janvier 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 janvier 2026) · moins d'un an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 janvier 2026) · moins d'un an
Établissements de SCI DTL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25530 Adam-lès-VercelSiègeActif
999 550 692 00019 · ouvert le 19 décembre 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DTL
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DTL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DTL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DTL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DTL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DTL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DTL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-12 · Début d'activité : 2025-12-19
- création
Date d'effet : 12 janvier 2026
Questions fréquentes sur SCI DTL
Quel est le numéro SIREN de SCI DTL ?
Le numéro SIREN de SCI DTL est 999 550 692. Le SIRET de son siège social est 999 550 692 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05999550692.
Qui dirige SCI DTL ?
SCI DTL est dirigée par Laurent DETOUILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DTL ?
Le siège social de SCI DTL est situé 20 RUE Principale, 25530 Adam-lès-Vercel.
SCI DTL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DTL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DTL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DTL.
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