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SCI DU BAHUS VERT

Active
Siren502 093 503SCI40320 EUGENIE-LES-BAINSCréée le 21 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BAHUS VERT est une SCI immatriculée le 21 janvier 2008 sous le numéro SIREN 502 093 503. Son siège social est situé Lieudit le Mouliot, 40320 Eugenie-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEROME DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BAHUS VERT

Dénomination
SCI DU BAHUS VERT
SIREN
502 093 503
SIRET (siège)
502 093 503 00022
N° TVA intracommunautaire
FR16502093503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 093 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 janvier 2008
Siège social
LIEUDIT LE MOULIOT, 40320, EUGENIE-LES-BAINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BAHUS VERT

Gestion immobilière

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BAHUS VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BAHUS VERT

JD

JEROME DENIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2008) · 18 ans

C

CHARLTHOM

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2008) · 18 ans

Anciens dirigeants (1)

JR

José RIBOULLEAU

Gérant associé · de janvier 2008 à mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BAHUS VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40320 EUGENIE-LES-BAINSSiègeActif

    502 093 503 00022 · ouvert le 12 février 2018 · NAF 6820B

  • 64320 IDRONFermé

    502 093 503 00014 · ouvert le 20 décembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BAHUS VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2018

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BAHUS VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAHUS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BAHUS VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAHUS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAHUS VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAHUS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BAHUS VERT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Immatriculée le 2018-02-26 · Début d'activité : 2018-02-12

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-21 · Début d'activité : 2007-12-20

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI DU BAHUS VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAHUS VERT ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAHUS VERT est 502 093 503. Le SIRET de son siège social est 502 093 503 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16502093503.

Qui dirige SCI DU BAHUS VERT ?

SCI DU BAHUS VERT est dirigée par JEROME DENIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BAHUS VERT ?

Le siège social de SCI DU BAHUS VERT est situé Lieudit le Mouliot, 40320 Eugenie-les-Bains.

SCI DU BAHUS VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BAHUS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BAHUS VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAHUS VERT.

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