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SCI DU BOURG

Active
Siren344 698 899SCI06220 VALLAURISCréée le 02 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
74,8 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BOURG est une SCI immatriculée le 2 mai 1988 sous le numéro SIREN 344 698 899. Elle est domiciliée 7 AV DES FRERES ROUSTAN Golfe Juan, 06220 Vallauris. Son activité principale relève du code NAF 4110D. La direction est assurée par CHRISTIANE BART en qualité de associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BOURG

Dénomination
SCI DU BOURG
SIREN
344 698 899
SIRET (siège)
344 698 899 00038
N° TVA intracommunautaire
FR79344698899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 698 899
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
74 821,98 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
02 mai 1988
Siège social
7 AV DES FRERES ROUSTAN Golfe Juan, 06220, VALLAURIS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DU BOURG

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location et vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers et leurs biens et droits accessoires, le tout au moyen de capitaux propres ou d'emprunts, et généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet, sans en modifier le caractère civil de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOURG

CB

CHRISTIANE BART

Associé indéfiniment responsable

SL

SANDRINE LANDIOT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 23 septembre 2025

Anciens dirigeants (1)

ML

Michel, Pierre, Joseph, Abel LANDIOT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mai 1988 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BOURG

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    344 698 899 00038 · ouvert le 12 octobre 2022 · NAF 4110D

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    344 698 899 00012 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 701D

  • 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé

    344 698 899 00020 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DU BOURG

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 18 septembre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 25 février 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BOURG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BOURG

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    BART Christiane Pierrette Geneviève Micheline nom d'usage : LANDIOT devient gérant. LANDIOT Sandrine Paulette Yvonne nom d'usage : POUVESLE devient gérant. LANDIOT Michel Pierre Joseph Abel nom d'usage : LANDIOT n'est plus gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

    Immatriculée le 2022-12-13 · Début d'activité : 2022-10-12

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI DU BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOURG ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOURG est 344 698 899. Le SIRET de son siège social est 344 698 899 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79344698899.

Qui dirige SCI DU BOURG ?

SCI DU BOURG est dirigée par CHRISTIANE BART, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOURG ?

Le siège social de SCI DU BOURG est situé 7 AV DES FRERES ROUSTAN Golfe Juan, 06220 Vallauris.

SCI DU BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOURG.

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