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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren338 807 159Société civile06220 VALLAURISCréée le 19 septembre 2011

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
7,6 k€

SCI LA CHAPELLE est une société civile immatriculée le 19 septembre 2011 sous le numéro SIREN 338 807 159. Le siège social de l'entreprise se trouve 434 Che des Encourdoules la Lagonda, 06220 Vallauris. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). DANIELLE AUDOIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
338 807 159
SIRET (siège)
338 807 159 00037
N° TVA intracommunautaire
FR05338807159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 807 159
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
19 septembre 2011
Siège social
434 CHE DES ENCOURDOULES LA LAGONDA, 06220, VALLAURIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition, exploitation, location (sous toutes ses formes), mise en valeur, administration et d'une manière générale, acquisition ou location de tous immeubles, matériel et installations annexes et toute autre réalisation ou exécution d'objet entrant dans le cadre immobilier.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

DA

DANIELLE AUDOIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2011) · 15 ans

JV

JEAN VAN HOOREN

Autre

Depuis la création (19 septembre 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    338 807 159 00037 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 4110D

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    338 807 159 00011 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 701D

  • 47400 GONTAUD-DE-NOGARETFermé

    338 807 159 00029 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculée le 2011-09-19 · Début d'activité : 2004-11-01

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2011

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 338 807 159. Le SIRET de son siège social est 338 807 159 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05338807159.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par DANIELLE AUDOIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 434 Che des Encourdoules la Lagonda, 06220 Vallauris.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.