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SCI DU BRASSEIL

Active
Siren348 102 757SCI12310 LAISSAC-SEVERAC L'EGLISECréée le 30 septembre 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
762,25 €

SCI DU BRASSEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1988, identifiée par le SIREN 348 102 757. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Rodez, 12310 Laissac-Severac l'Eglise. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEROME TABART en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BRASSEIL

Dénomination
SCI DU BRASSEIL
SIREN
348 102 757
SIRET (siège)
348 102 757 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75348102757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 102 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 septembre 1988
Siège social
RTE DE RODEZ, 12310, LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BRASSEIL

ACQUISITION, AMENAGEMENT, VETNE DE TOUS IMEUBLES, ACCESSOIREMENT LOCATION

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Finances de SCI DU BRASSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BRASSEIL

BT

BRIGITTE TABART

Autre

Depuis la création (30 septembre 1988) · 38 ans

CT

CELINE TABART

Autre

Depuis la création (30 septembre 1988) · 38 ans

HT

HENRI TABART

Autre

Depuis la création (30 septembre 1988) · 38 ans

JT

JEROME TABART

Gérant

Depuis la création (30 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de SCI DU BRASSEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12310 LAISSAC-SEVERAC L'EGLISESiègeActif

    348 102 757 00013 · ouvert le 18 septembre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BRASSEIL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI DU BRASSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRASSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRASSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BRASSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BRASSEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU BRASSEIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRASSEIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BRASSEIL est 348 102 757. Le SIRET de son siège social est 348 102 757 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75348102757.

Qui dirige SCI DU BRASSEIL ?

SCI DU BRASSEIL est dirigée par JEROME TABART, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BRASSEIL ?

Le siège social de SCI DU BRASSEIL est situé Rte de Rodez, 12310 Laissac-Severac l'Eglise.

SCI DU BRASSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BRASSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BRASSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRASSEIL.