SCI DU BRASSEIL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 762,25 €
SCI DU BRASSEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1988, identifiée par le SIREN 348 102 757. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Rodez, 12310 Laissac-Severac l'Eglise. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEROME TABART en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU BRASSEIL
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRASSEIL
- SIREN
- 348 102 757
- SIRET (siège)
- 348 102 757 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR75348102757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 102 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 septembre 1988
- Siège social
- RTE DE RODEZ, 12310, LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BRASSEIL
ACQUISITION, AMENAGEMENT, VETNE DE TOUS IMEUBLES, ACCESSOIREMENT LOCATION
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Finances de SCI DU BRASSEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BRASSEIL
INSEEÉtablissements de SCI DU BRASSEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12310 LAISSAC-SEVERAC L'EGLISESiègeActif
348 102 757 00013 · ouvert le 18 septembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU BRASSEIL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI DU BRASSEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRASSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRASSEIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRASSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BRASSEIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 1988
Questions fréquentes sur SCI DU BRASSEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRASSEIL ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRASSEIL est 348 102 757. Le SIRET de son siège social est 348 102 757 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75348102757.
Qui dirige SCI DU BRASSEIL ?
SCI DU BRASSEIL est dirigée par JEROME TABART, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRASSEIL ?
Le siège social de SCI DU BRASSEIL est situé Rte de Rodez, 12310 Laissac-Severac l'Eglise.
SCI DU BRASSEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRASSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRASSEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRASSEIL.
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