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SCI DU BREUIL

Active
Siren334 174 893SCI52400 BOURBONNE-LES-BAINSCréée le 01 janvier 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
53,4 k€

SCI DU BREUIL est une SCI immatriculée le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 334 174 893. Son siège social est situé 10 av du Lt Gouby Bourbonne les Bains, 52400 Bourbonne-les-Bains. SCI DU BREUIL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-MARIE LEXCELLENT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BREUIL

Dénomination
SCI DU BREUIL
SIREN
334 174 893
SIRET (siège)
334 174 893 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09334174893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 174 893
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
53 357,16 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
10 AV DU LT GOUBY BOURBONNE LES BAINS, 52400, BOURBONNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BREUIL

ACHAT, VENTE, RENOVATION, TRANSFORMATION, ECHANGE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS MISE EN COPROPRIETE, LOTISSEMENTS, OPERATIONS DE TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES GESTION IMMOBILIERE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BREUIL

JL

JEAN-MARIE LEXCELLENT

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DU BREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52400 BOURBONNE-LES-BAINSSiègeActif

    334 174 893 00019 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BREUIL est 334 174 893. Le SIRET de son siège social est 334 174 893 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09334174893.

Qui dirige SCI DU BREUIL ?

SCI DU BREUIL est dirigée par JEAN-MARIE LEXCELLENT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BREUIL ?

Le siège social de SCI DU BREUIL est situé 10 av du Lt Gouby Bourbonne les Bains, 52400 Bourbonne-les-Bains.

SCI DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BREUIL.

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