SCI DU BRUCHET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 120 k€
SCI DU BRUCHET est une SCI immatriculée le 15 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 540 760. Le siège social de l'entreprise se trouve 64 RTE de Longchaumois, 39310 Lamoura. SCI DU BRUCHET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PASCALE ZEEGERS, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU BRUCHET
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRUCHET
- SIREN
- 914 540 760
- SIRET (siège)
- 914 540 760 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR87914540760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 540 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 juin 2022
- Siège social
- 64 RTE de Longchaumois, 39310, Lamoura
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de SCI DU BRUCHET
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INSEEÉtablissements de SCI DU BRUCHET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 39310 LamouraSiègeFermé
914 540 760 00016 · ouvert le 08 juin 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BRUCHET
INPIConformité de SCI DU BRUCHET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRUCHET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRUCHET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRUCHET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BRUCHET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 juin 2022
Questions fréquentes sur SCI DU BRUCHET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRUCHET ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRUCHET est 914 540 760. Le SIRET de son siège social est 914 540 760 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87914540760.
Qui dirige SCI DU BRUCHET ?
SCI DU BRUCHET est dirigée par PASCALE ZEEGERS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRUCHET ?
Le siège social de SCI DU BRUCHET est situé 64 RTE de Longchaumois, 39310 Lamoura.
SCI DU BRUCHET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRUCHET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRUCHET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRUCHET.
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